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8 articles sélectionnés
Alertes aux dangers: Chute de hauteur - Canada.ca
Le travail en hauteur (p. ex. travailler ou grimper dans une tour ou un poteau de télécommunications, un élévateur à grains, une échelle, un échafaudage ou un véhicule) peut comporter un risque élevé de blessure ou de décès attribuable à une chute. Entre 2010 et 2014, le Programme du travail a enregistré 16 décès au travail dans les secteurs de compétence fédérale causés par...
Revenus d'entreprise ou de profession libérale - Canada.ca
Revenus d'entreprise ou de profession libérale
T4002(F) Rév. 16
Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à propos des médias substituts . De plus, vous pouvez demander à recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces...
Thèmes liés : contrat d'entreprise generale de travaux / entreprise generale d'equipement et de travaux / entreprise de travaux d'electricite / le travail en groupe dans l'entreprise / travailler dans l'entreprise familiale
Employé ou travailleur indépendant? - Canada.ca
Ce guide vous aidera à comprendre comment établir le statut d'emploi d'un travailleur.
Quoi de neuf?
L'Agence du revenu du Canada a publié un nouvel article d'interprétation concernant les boursiers postdoctoraux. Pour trouver cet article et d'autres qui vous aideront à déterminer si un travailleur est un employé ou un travailleur indépendant, allez à À propos du Régime de pensions...
Date: 2017-10-09 15:49:10
Thèmes liés : demande relative au travail a l'emploi et a la formation professionnelle / relative au travail a l emploi et a la formation / definition de l employeur code du travail / contrat d'entreprise generale de travaux / entreprise generale d'equipement et de travaux
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Thèmes liés : entreprise generale d'equipement et de travaux / contrat d'entreprise generale de travaux / entreprise travaux batiment tout corps d'etat / demande relative au travail a l'emploi et a la formation professionnelle / recherche entreprise de travaux agricole a vendre
Code d'intégrité et de conduite professionnelle : Notre ...
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Note :
Tout au long du présent document, le terme « employé » inclut les étudiants, les employés, les gestionnaires et les cadres, qu'ils soient embauchés pour une période déterminée (temporaire) ou indéterminée (permanente). Un gestionnaire est toute personne occupant un poste de supervision.
L'Agence du revenue du Canada (ARC) est une...
Thèmes liés : offre d'emploi pour travail chez soi / offre d'emploi pour travailler chez soi / offres d emploi pour travailler chez soi / travailler au canada gc ca offre d'emploi / travailler au canada offre d'emploi
Prestations spéciales de l’assurance-emploi pour les ...
Service Canada a produit deux vidéos sur les prestations spéciales de l'assurance-emploi pour les travailleurs autonomes. Pour les regarder, visitez notre site Web.
Annexes 1 - Exemples des prestations et des cotisations possibles
Les exemples ci-dessous vous aideront à déterminer s'il est avantageux pour vous de vous inscrire au programme d'assurance-emploi destiné aux travailleurs...
Date: 2017-10-09 08:24:27
Thèmes liés : travailler dans l'entreprise familiale / travailler dans une petite ou grande entreprise / emploi pour travailler avec les enfants / avantages emploi securite sociale / travailler dans une grande entreprise avantages
Codes d'activités économiques - Canada.ca
Lorsque vous remplissez le formulaire T2125, État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale , vous devez inscrire un code d'activité économique qui correspond à l'activité principale de votre entreprise.
Si plus d'un code correspond à votre entreprise, utilisez le code qui correspond le plus fidèlement à l'activité principale de votre entreprise.
Par...
Thèmes liés : entreprise de travaux d'electricite / entreprise generale d'equipement et de travaux / contrat d'entreprise generale de travaux / entreprise de travaux d'assainissement
Renseignements pour les Indiens - Canada.ca
Autochtones
Renseignements pour les Indiens
Nous voulons vous faire connaître les avantages et les règles en matière d'impôt, de taxes qui s'appliquent à vous en tant qu' Indien , en vertu de la Loi sur les Indiens du Canada. Vous trouverez donc dans ces pages des renseignements généraux sur les sujets suivants : l'impôt sur le revenu; la taxe sur les produits et services/taxe de vente...
Thèmes liés : travailler au canada offre d'emploi / travailler au canada offre d emploi / relative au travail a l emploi et a la formation / le travail en groupe dans l'entreprise / travailler dans l'entreprise familiale
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